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Marques déposées par Centre technique industriel dit: CENTRE TECHNIQUE DES TUILES ET BRIQUES
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TB
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TB
Centre technique industriel dit: CENTRE TECHNIQUE DES TUILES ET BRIQUES

Numéro de dépôt :
1137978
Date de dépôt :
09/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque TB

Déposée le 9 juin 1980 par Centre technique industriel dit: CENTRE TECHNIQUE DES TUILES ET BRIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « TB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Centre technique industriel dit: CENTRE TECHNIQUE DES TUILES ET BRIQUES, domicilié(e) Centre technique industriel de droit francais créé en vertu de la loi 48-1228 du 22 Juillet 1948, $Fédération dite: FEDERATION DES FABRICANTS DE TUILES ET DE BRIQUES DE FRANCE, Syndicat professionnel de droit francais constitué en vertu de l'article L 410 du Code du Travail, ayant tous deux leur siège: 17 Rue Letellier à PARIS 15ème, France, - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le CABINET SIMONNOT. - France.

La marque TB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1137978.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque TB est expirée depuis le 9 juin 1990.

Centre technique industriel dit: CENTRE TECHNIQUE DES TUILES ET BRIQUES a également déposé les autres marques suivantes : ORDINASTYLE , GROUPE AUTO-FLEX , CETIH , CEPIFLEX , SC2M , EQUAPI , GRADABOITE


Centre technique industriel dit: CENTRE TECHNIQUE DES TUILES ET BRIQUES - Centre technique industriel de droit francais créé en vertu de la loi 48-1228 du 22 Juillet 1948, $Fédération dite: FEDERATION DES FABRICANTS DE TUILES ET DE BRIQUES DE FRANCE, Syndicat professionnel de droit francais constitué en vertu de l'article L 410 du Code du Travail, ayant tous deux leur siège: 17 Rue Letellier à PARIS 15ème, France, - France


le CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-054

Matériaux de construction, pierres naturelles et artificielles, ciment, chaux, mortier, plâtre et gravier;tuyaux en grès ou en ciment;produits pour la construction des routes;asphalte, poix et bitume;maisons transportables, monuments en pierre;cheminées.